Accueil > Mentions légales
Mentions légales
Le présente
site www.annuaire-bien-etre.info (accessible également via www.sesames.fr) est un annuaire des praticiens, thérapeutes
et des professionnels du bien-être, à consultation gratuite et
inscription payante.
www.annuaire-bien-etre.info
est un service de la société EVOLUCIEL SARL qui en assure le développement,
l'hébergement et l'exploitation. EVOLUCIEL, société à
responsabilité limitée immatriculée, est inscrite au registre
du commerce et des sociétés sous le numéro SIRET 452 821
465 00039. Le siège social est situé : 50, passage de la Gloriette
38160 CHATTE.
Propriété intellectuelle :
Les textes, images, sons et tout autre élément composants le site
www.annuaire-bien-etre.info, ainsi que les informations et données (listes
des praticiens, psychothérapeutes et professionnels du bien-être)
sont la propriété exclusive de la société EVOLUCIEL.
L'intégralité
du site www.annuaire-bien-etre.info relève de la législation internationale
sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction,
même en partie, est formellement interdite sauf autorisation expresse
de la société EVOLUCIEL. L'utilisation de robots ou programmes
informatiques destinés à extraire des informations sur www.annuaire-bien-etre.info
est formellement interdite. Toute copie, même partielle, de quelques éléments
que ce soit de ce site pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
Néanmoins, la reproduction d'informations à partir du site www.annuaire-bien-etre.info
sur un support papier est autorisée, sous réserve de respecter
les conditions suivantes :
- usage privé et personnel
- respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification
ni altération d'aucune sorte)
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Source : www.annuaire-bien-etre.info - Droits de reproduction réservés
et strictement limités"
Responsabilités :
La société EVOLUCIEL décline toute responsabilité
relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient
renvoyer depuis le site www.annuaire-bien-etre.info.
D'une manière
générale, les articles et publicités mentionnés
sur www.annuaire-bien-etre.info n'engagent que la responsabilité de leurs
auteurs.
EVOLUCIEL
décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions
involontaires que pourrait comporter le site www.annuaire-bien-etre.info, et
ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect,
quel qu'en soit la nature, découlant son utilisation. A ce titre, veuillez
impérativement lire les règles d'utilisation de ce site avant
de l'utiliser.
Protection de vos données :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30
septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration
auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL)
sous le numéro 1173407.
Vous disposez
d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression
des données qui vous concernent (art. 34 de la Loi "Informatique
et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez
votre demande par courrier à : EVOLUCIEL - 50 passage de la Gloriette 38160 CHATTE.
L'inscription
à la mailing-list est confidentielle. EVOLUCIEL se réserve simplement
le droit de faire apparaître des messages de partenaires sur la lettre
d'information envoyée. Vous avez, à tout moment, la possibilité
de modifier l'adresse que vous nous avez soumise ou de la désactiver
si vous souhaitez ne plus figurer dans notre base de donnée, conformément
à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés. Pour exercer ce droit vous pouvez cliquer
sur le lien au bas de chaque email reçu. Vous pouvez aussi si vous le
souhaitez nous contacter par email via cette page [cliquez ici]
afin de nous indiquer les modifications a apporter à vos données
ou de supprimer totalement vos données.
|