Annuaire professionnel France, Dom-Tom
des praticiens, thérapeutes et médecines douces
 

Mentions légales

Le présente site www.annuaire-bien-etre.info (accessible également via www.sesames.fr) est un annuaire des praticiens, thérapeutes et des professionnels du bien-être, à consultation gratuite et inscription payante.

www.annuaire-bien-etre.info est un service de la société EVOLUCIEL SARL qui en assure le développement, l'hébergement et l'exploitation. EVOLUCIEL, société à responsabilité limitée immatriculée, est inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro SIRET 452 821 465 00039. Le siège social est situé : 50, passage de la Gloriette 38160 CHATTE.

Propriété intellectuelle :

Les textes, images, sons et tout autre élément composants le site www.annuaire-bien-etre.info, ainsi que les informations et données (listes des praticiens, psychothérapeutes et professionnels du bien-être) sont la propriété exclusive de la société EVOLUCIEL.

L'intégralité du site www.annuaire-bien-etre.info relève de la législation internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même en partie, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société EVOLUCIEL. L'utilisation de robots ou programmes informatiques destinés à extraire des informations sur www.annuaire-bien-etre.info est formellement interdite. Toute copie, même partielle, de quelques éléments que ce soit de ce site pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.

Néanmoins, la reproduction d'informations à partir du site www.annuaire-bien-etre.info sur un support papier est autorisée, sous réserve de respecter les conditions suivantes :

  • usage privé et personnel
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération d'aucune sorte)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Source : www.annuaire-bien-etre.info - Droits de reproduction réservés et strictement limités"

Responsabilités :

La société EVOLUCIEL décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site www.annuaire-bien-etre.info.

D'une manière générale, les articles et publicités mentionnés sur www.annuaire-bien-etre.info n'engagent que la responsabilité de leurs auteurs.

EVOLUCIEL décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions involontaires que pourrait comporter le site www.annuaire-bien-etre.info, et ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quel qu'en soit la nature, découlant son utilisation. A ce titre, veuillez impérativement lire les règles d'utilisation de ce site avant de l'utiliser.

Protection de vos données :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) sous le numéro 1173407.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la Loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez votre demande par courrier à : EVOLUCIEL - 50 passage de la Gloriette 38160 CHATTE.

L'inscription à la mailing-list est confidentielle. EVOLUCIEL se réserve simplement le droit de faire apparaître des messages de partenaires sur la lettre d'information envoyée. Vous avez, à tout moment, la possibilité de modifier l'adresse que vous nous avez soumise ou de la désactiver si vous souhaitez ne plus figurer dans notre base de donnée, conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour exercer ce droit vous pouvez cliquer sur le lien au bas de chaque email reçu. Vous pouvez aussi si vous le souhaitez nous contacter par email via cette page [cliquez ici] afin de nous indiquer les modifications a apporter à vos données ou de supprimer totalement vos données.


S'inscrire sur ce site | Accès abonnés | Contactez-nous

Qui sommes nous ? | Mentions légales | Règles d'utilisation du site | Echange de liens

© 2004 EVOLUCIEL tous droits réservés